Problématiques rencontrées

Un cas fréquemment rencontré ces dernières années a été la renégociation d’accords portant sur la réduction du temps de travail signés à la fin des années 1990 ou au début des années 2000. Les directions d’entreprise peuvent considérer que l’accord n’est plus adapté à l’évolution de l’activité ou à l’apparition de nouvelles contraintes économiques, mais cette renégociation s’avère souvent délicate, car les salariés et leurs représentants sont attachés aux avantages sociaux obtenus, et craignent qu’un nouvel accord ne soit désavantageux. Dans d’autres contextes, c’est l’évolution juridique, ou bien l’émergence de nouvelles attentes des salariés qui motive la démarche.
Il convient donc de mettre en œuvre une démarche de négociation adaptée, ce qui passe en premier lieu par une mise à plat précise des avantages et inconvénients de l’organisation du temps de travail existante
Sur d’autres thèmes tels que l’égalité professionnelle ou les risques psychosociaux, une difficulté majeure provient de la complexité des questions en présence, qui ne peuvent se traduire aisément dans un accord par des mesures simples. Les partenaires sociaux peuvent donc être demandeurs d’un appui technique pour les éclairer sur la situation de l’entreprise en la matière, et sur la façon d’engager une négociation

Modalités d’intervention

Nous définissons avec les partenaires sociaux un accord de méthode ou un cahier des charges sur le travail à réaliser avant et éventuellement pendant la négociation : évaluation de l’accord existant à travers les pratiques d’organisation et de gestion du temps, cartographie des différentes positions des acteurs, chiffrage de scénarios, …
Le travail réalisé est ensuite présenté aux acteurs de la négociation.
Dans certains cas, notre intervention peut se poursuivre pendant la négociation, notamment pour aider les acteurs à évaluer ou chiffrer certaines hypothèses en discussion.

Références

Centre de Lutte contre le Cancer Léon Bérard (Lyon)

Etude de faisabilité d’une renégociation de l’accord d’entreprise avec hypothèse d’une augmentation de la durée du travail

Europage

Diagnostic de l’organisation du temps de travail et appui à la négociation

OPAC Sud

Appui à la mise en œuvre d’un accord entre partenaires sociaux sur la prévention de l’absentéisme